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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CSE
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CSE Constructeur Station Epuration
Marque expirée - Marque en non vigueur

CSE Constructeur Station Epuration
CSE, SARL AU CAPITAL DE 30 000 EUROS

Numéro de dépôt :
3650530
Date de dépôt :
13/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/05/2019
CSE Constructeur Station Epuration de CSE

Présentation de la marque CSE Constructeur Station Epuration

Déposée le 13 mai 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CSE Constructeur Station Epuration »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CSE domicilié(e) SIEGE SOCIAL : L'ARCHE D'OE 7 RUE ROBERT SCHUMANN - 37390 - NOTRE DAME D'OE - France et immatriculée sous le numéro RCS 492 339 536 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CSE domicilié(e) L'ARCHE D'OÉ 7 RUE ROBERT SCHUMANN - 37390 - NOTRE DAME D'OÉ - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CSE Constructeur Station Epuration est expirée depuis le 13 mai 2019.

CSE a également déposé les autres marques suivantes : CSE l i v e , CLUB PARIS GOLF , CSE Tracker , Easytool Box , Open Publish , QPS Tools Hub , CSE Smart Engine , ISOTROPIC , CTS Publicité , Quick Assign


CSE, SARL AU CAPITAL DE 30 000 EUROS - SIEGE SOCIAL : L'ARCHE D'OE 7 RUE ROBERT SCHUMANN - 37390 - NOTRE DAME D'OE - France - SIREN 492339536


CSE - L'ARCHE D'OÉ 7 RUE ROBERT SCHUMANN - 37390 - NOTRE DAME D'OÉ - France


Publication - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-25

Enregistrement avec modification - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-45

– construction d'edifices permanents.

– traitement des déchets (transformation).

– évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingenieurs. – études de projets techniques.